Mentions légales
MENTIONS LÉGALES
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Embera l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. ÉDITION DU SITE
Le présent site, accessible à l’URL vhisi9-sb.myshopify.com (ou votre nom de domaine personnalisé), est édité par :
-
Nom commercial : Embera
-
Propriétaire et Responsable de publication : Monsieur Coulibaly Lassana
-
Statut juridique : Entrepreneur individuel (Auto-entrepreneur)
-
Adresse du siège social : 18 Quartier du méridien, 91350, Grigny
-
Numéro SIRET : [Votre Numéro SIRET]
-
Numéro de TVA intracommunautaire : [Votre Numéro ou la mention "Non applicable - Article 293 B du CGI"]
-
Email : embera.service@gmail.com
-
Téléphone : 06 95 91 30 16
2. HÉBERGEMENT
Le Site est hébergé par la société Shopify Inc., dont le siège social est situé au Canada.
-
Nom de l'hébergeur : Shopify Inc.
-
Adresse : 151 rue O’Connor, Rez-de-chaussée, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
-
Email : assistance@shopify.com
-
Téléphone : 1-613-241-2828
3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble des éléments figurant sur le site Embera (notamment les textes, images, logos, graphismes, mise en page) est la propriété exclusive de M. Coulibaly Lassana, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de M. Coulibaly Lassana.
4. DONNÉES PERSONNELLES
Le traitement de vos données à caractère personnel est régi par notre Politique de Confidentialité, disponible sur le site conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). M. Coulibaly Lassana s'engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site, soient conformes au RGPD et à la loi Informatique et Libertés.
5. CONTACT
Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’utilisateur peut contacter l’éditeur à l’adresse suivante : embera.service@gmail.com ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.